Au BO du 25 juillet 2024, les mises à jour concernent les taux d’encadrement des élèves, hors activités physiques et sportives.
Les taux d’encadrement des élèves applicables aux sorties et voyages scolaires diffèrent selon l’âge des élèves.
Dans le premier degré, l’encadrement des activités pratiquées, dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives, est assuré par deux adultes minimum, dont au moins un enseignant.
Toutefois :
- à l’école maternelle, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée ;
- à l’école élémentaire, l'enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.
Si une sortie scolaire implique des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent.
Dans le cadre du cycle 3, certaines sorties scolaires sans nuitée peuvent concerner des élèves de niveau élémentaire et des élèves collégiens : seuls les taux d’encadrement à l’école élémentaire s’appliquent.
Dans le second degré, il appartient au chef d’établissement d’évaluer le nombre d’accompagnateurs nécessaire, au regard de ses obligations en matière de surveillance, et compte tenu de l’âge des élèves, de l’importance du groupe, de la durée du déplacement et des difficultés ou des risques que peut comporter le parcours des élèves.